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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES BRUNET
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CUEILLANTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUEILLANTINE
CONSERVES BRUNET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93489386
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque CUEILLANTINE

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUEILLANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES BRUNET domicilié(e) 03140 ETROUSSAT,FRANCE (dossier no 2243993) - 03140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 813 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2243993) - 63401 - France.

La marque CUEILLANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUEILLANTINE est expirée depuis le 4 juin 2013.

CONSERVES BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRUIT LIGHT , B BRUNET


CONSERVES BRUNET Société par actions simplifiée - 03140 ETROUSSAT,FRANCE (dossier no 2243993) - 03140 - France - SIREN 319813630


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2243993) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 4 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°372281 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 4 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372282 - Publication au BOPI 2003-06-04

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243993 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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